Enseignants du supérieur
Higher education teachers are divided into several categories: Enseignants-chercheurs (teacher-researchers), enseignants-chercheurs assimilés (teacher-researchers assimilated), teaching and hospital staff, teaching staff of general medicine and secondary school teachers assigned to higher education.
Teachers-Researchers are governed by Decree No. 84-431 of 6 June 1984 and are divided between the corps of university professors and the corps of maîtres de conférences (senior lecturers).
Enseignants-chercheurs (teacher-researchers) participate in the development, through their research, and ensure the transmission, through their teaching, knowledge for initial and continuing training. They provide leadership, advice, tutoring and guidance to students and contribute to their professional integration. They also have a mission of development, expertise and coordination of basic, applied, educational or technological research as well as the valorisation of its results as well as the dissemination of knowledge and links with the economic, social and cultural environment. Finally, they participate in international cooperation and the administration of the establishment (Article L. 952-3 of the Education Code and Article 3 of Decree No. 84-431 of 6 June 1984).
The enseignants-chercheurs assimilés (assimilated teachers-researchers) belong to specific corps of the major institutions (Collège de France, Écoles normales supérieures, Conservatoire national des arts et métiers, Centrale Supelec, École des hautes études en sciences sociales, École pratique des hautes études, École nationale des chartes, Muséum national d'histoire naturelle, Observatoires et Institut de physique du globe):
- Maîtres de conférences (Senior Lecturers) and professors of the Muséum national d’histoire naturelle (National Museum of Natural History) (decree No. 92-1178 of November 2, 1992)
- Astronomers, Physicists, Assistant Astronomers and Assistant Physicists (Decree No. 86-434 of 12 March 1986)
- Professors of the École centrale des arts et manufactures (Central School of Arts and Manufactures) (Decree No. 50-1370 of April 2, 1950)
- Professors of the Conservatoire national des Arts et Métiers (National Conservatory of Arts and Crafts) (Decree No. 53-566 of 15 June 1953)
- Professors of the Collège de France (Decree No. 67-955 of October 24, 1967)
- Lecturers and Directeur d'études (Directors of Studies) at the École des Hautes Études en Sciences Sociales (Decree No. 89-709 of 28 September 1989)
- Associate professors and directors of the École Pratique des Hautes Études, the École nationale des Chartes and the École française d’Extrême Orient (Decree No. 89-710 of 28 September 1989).
In medical, dental and pharmaceutical disciplines, teaching and hospital staff are subject to specific laws and regulations issued by the "Debré" ordinance of 30 December 1958: Articles L. 952-21 to L. 952-23 of the Code de l'éducation, Decree No. 84-135 of 24 February 1984 and Decree No. 90-92 of 24 January 1990.
Professors of university-hospital practitioners (professeurs des universités-praticiens hospitaliers) and senior lecturers of university-hospital practitioners (maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers) jointly perform university and hospital functions in a hospital and university center (CH and U), formed by agreement between a university and a regional hospital center (Articles L. 713-5 and L. 952-21 of the Education Code). They provide teaching services for initial and continuing training, research functions and hospital functions in accordance with the regulations governing the practice of medicine and pharmacy. They participate in the management tasks that may be involved in these functions, in the control of knowledge, examination and concours (competitive examination) committees. They can also participate in international cooperation actions.
The teaching staff of general medicine are governed by specific provisions instituted by Law No. 2008-112 of 8 February 2008, codified in Article L. 952-23-1 of the Education Code, and by the Statutory Decree. n ° 2008-744 of July 28th, 2008.
They are jointly committed, on the one hand, to initial and continuing training and to research and, on the other hand, to care functions exercised in general and outpatient medicine, in compliance with the laws and regulations. regulations concerning the practice of general practice. They participate in the management tasks that may be involved in these functions, in the control of knowledge, examination and concours (competitive examination) committees. They can also participate in international cooperation actions.
The status of secondary school teachers allow them to be assigned to higher education institutions. Secondary school teachers remain subject to their special status. However, their annual teaching service obligations are set at 384 hours of Travaux dirigés or TD (supervised courses), which is twice the reference teaching service for teacher-researchers (Lang Decree No. 93-461 of 25 March 1993).
Les enseignants du supérieur se décomposent en plusieurs catégories : les enseignants-chercheurs, les enseignants-chercheurs assimilés, les personnels enseignants et hospitaliers, les personnels enseignants de médecine générale et les enseignants du second degré affectés dans l’enseignement supérieur.
Les enseignants-chercheurs sont régis par le décret n° 84-431 du 6 juin 1984 et sont répartis entre le corps des professeurs des universités et le corps des maîtres de conférences.
Les enseignants-chercheurs participent à l'élaboration, par leur recherche, et assurent la transmission, par leur enseignement, des connaissances au titre de la formation initiale et continue. Ils assurent la direction, le conseil, le tutorat et l'orientation des étudiants et contribuent à leur insertion professionnelle. Ils ont également une mission de développement, d’expertise et de coordination de la recherche fondamentale, appliquée, pédagogique ou technologique ainsi que la valorisation de ses résultats ainsi que de diffusion des connaissances et de liaison avec l’environnement économique, social et culturel. Ils participent enfin à la coopération internationale et à l’administration de l’établissement (article L. 952-3 du code de l’éducation et article 3 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984).
Les enseignants-chercheurs assimilés appartiennent à des corps spécifiques des grands établissements (Collège de France, Écoles normales supérieures, Conservatoire national des arts et métiers, Centrale Supelec, École des hautes études en sciences sociales, École pratique des hautes études, École nationale des chartes, Muséum national d'histoire naturelle, Observatoires et Institut de physique du globe) :
- Maîtres de conférences et professeurs du Muséum national d’histoire naturelle (décret
n° 92-1178 du 2 novembre 1992)
- Astronomes, physiciens, astronomes adjoints et physiciens adjoints (décret n° 86-434 du 12 mars 1986)
- Professeur de l’École centrale des arts et manufactures (décret n° 50-1370 du 2 avril 1950)
- Professeur du Conservatoire national des arts et métiers (décret n° 53-566 du 15 juin 1953)
- Professeur du Collège de France (décret n° 67-955 du 24 octobre 1967)
- Maîtres de conférences et directeurs d’études de l’École des hautes études en sciences sociales (décret n° 89-709 du 28 septembre 1989)
- Maîtres de conférences et directeurs d’études de l’École pratique des hautes études, de l’École nationale des chartes et de l’École française d’Extrême Orient (décret n° 89-710 du 28 septembre 1989).
Dans les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques, les personnels enseignants et hospitaliers relèvent de dispositions législatives et réglementaires spécifiques issues de l’ordonnance « Debré » du 30 décembre 1958 : articles L. 952-21 à L. 952-23 du code de l’éducation, décret n° 84-135 du 24 février 1984 et décret n° 90-92 du 24 janvier 1990.
Les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et les maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers exercent conjointement des fonctions universitaires et hospitalières au sein d’un centre hospitalier et universitaire (CH et U), constitué par convention entre une université et un centre hospitalier régional (articles L. 713-5 et L. 952-21 du code de l’éducation). Ils assurent des fonctions d’enseignement pour la formation initiale et continue, des fonctions de recherche et des fonctions hospitalières dans le respect des dispositions réglementaires concernant l’exercice de la médecine et de la pharmacie. Ils participent aux tâches de gestion que peuvent impliquer ces fonctions, au contrôle des connaissances, aux jurys d’examen et de concours. Ils peuvent également participer à des actions de coopération internationale.
Les personnels enseignants de médecine générale sont régis par des dispositions propres instituées par la loi n° 2008-112 du 8 février 2008, codifiée à l’article L. 952-23-1 du code de l’éducation, et par le décret statutaire n° 2008-744 du 28 juillet 2008.
Ils assurent conjointement, d'une part, des fonctions d'enseignement de formation initiale et continue et des fonctions de recherche et, d'autre part, des fonctions de soins, exercées en médecine générale et ambulatoire, dans le respect des dispositions législatives et réglementaires concernant l'exercice de la médecine générale. Ils participent aux tâches de gestion que peuvent impliquer ces fonctions, au contrôle des connaissances, aux jurys d’examen et de concours. Ils peuvent également participer à des actions de coopération internationale.
Les statuts des enseignants du second degré leur permettent d’être affectés dans les établissements d’enseignement supérieur. Les enseignants du second degré demeurent soumis à leurs statuts particuliers. Toutefois, leurs obligations de service d’enseignement annuelles sont fixées à 384 heures de TD (travaux dirigés), soit le double du service d’enseignement de référence des enseignants-chercheurs (décret Lang n° 93-461 du 25 mars 1993).
Deutsche Übersetzung ist noch nicht verfügbar.
OPEN DATA - Ministère de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l'Innovation (MESRI) : https://data.enseignementsup-r...
